ACCORD DE LICENCE //
Le présent accord de licence (la “licence”) est un accord juridiquement contraignant conclu entre Time Wanderer (TW) et vous.
Lorsque vous acquérez un NFT Time Wanderer, vous possédez tous les droits de propriété personnelle sur le jeton sous-jacent au NFT TW (par exemple, le droit de vendre, de transférer ou de disposer
librement de ce NFT), mais vous ne possédez pas les illustrations, la marque ou toute autre propriété intellectuelle associée à ce NFT TW, à l’exception des droits de licence spécifiques énoncés ci-dessous.
DEFINITIONS
“NFT Time Wanderer” désigne tout NFT de la marque Time Wanderer ou thème créé par TW ou en son nom.
“l’Art Time Wanderer”, “l’Art TW” désigne les œuvres d’art, les images ou les œuvres d’auteur associées à un NFT TW spécifique où tout autre projet de la marque.
“Marques commerciales Time Wanderer” désigne tous les logos, marques commerciales, marques de service et habillages commerciaux associés à Time Wanderer, TW, timewanderer.com, les NFT de TW, y compris
le “Time Wanderer” ou “timewanderer.com” ou tout autre nom de personnages liés à TW ou de produits ou services développés par nous.
“Time Wanderer,” “TW,” “nous,” “nos,” or “notre” désigne Time Wanderer, Inc. et/ou ses sociétés affiliées.
“Utilisation commerciale” désigne toute activité réalisée dans l’intention de générer des revenus, telle que la vente ou le transfert d’articles (y compris les NFT) sur une place de marché, la création de bandes
dessinées, d’une application mobile où d’un jeu vidéo.
“Vous” or “Votre” désigne le propriétaire légitime d’un NFT Time Wanderer.
LICENSE GRANT
Licence artistique de Time Wanderer. Aussi longtemps que vous êtes légalement propriétaire de votre NFT TW, et sous réserve que vous respectiez les conditions de la présente licence, nous vous accordons par la
présente les droits suivants :
1. une licence non exclusive, mondiale et libre de redevance pour utiliser, reproduire, afficher, modifier et créer des œuvres dérivées de l’art Time Wanderer pour votre NFT TW à des fins personnelles et non
commerciales telles que l’affichage dans votre wallet, comme photo de profil, pour créer une version en pixel-art destinée à être utilisée dans une plateforme tierce);
2- une licence non exclusive, mondiale, libre de redevances et pouvant faire l’objet d’une sous-licence (mais uniquement aux prestataires de services qui vous assistent dans le cadre d’une utilisation commerciale) pour
utiliser, copier, reproduire et afficher l’art de TW pour votre NFT TW dans les buts suivants. Tout usage commercial. La licence prévue dans ce paragraphe (2) n’inclut pas le droit de créer des œuvres dérivées de l’art
TW, sauf si cela est nécessaire pour adapter et représenter l’art TW dans ou sur les produits ou les médias créés dans le cadre de cette licence, ou comme indiqué dans la section ” Aucun droit sur les marques “
ci-dessous. Toutefois, cette licence vous permet de frapper et de créer de nouvelles NFT et de nouveaux projets de NFT basés sur vos propres NFT TW que vous possédez, tant que vous n’utilisez pas les marques TW
sur ces nouvelles NFT ou pour en faire la promotion. De temps en temps, nous pouvons collaborer avec des tiers pour créer des NFT de TW qui comprennent les œuvres d’art, les images, les œuvres d’auteur, les logos,
les marques de commerce, les marques de service ou les habillages commerciaux appartenant à un tiers (” Contenu tiers “). La licence mentionnée dans ce paragraphe ne s’étend pas aux œuvres de TW ou de l’art général
de Time Wanderer qui contient du contenu de tiers, et vous ne pouvez pas utiliser, copier, reproduire, afficher, créer des œuvres dérivées ou créer de nouveaux NFT basés sur ce contenu de tiers, ou toute partie de
celui-ci, pour toute utilisation commerciale, sauf si nous ou les tiers concernés donnons expressément notre consentement par écrit ou par annonce publique.
MODIFICATIONS ET ŒUVRES DÉRIVÉES
Nous sommes conscients que vous pourriez vouloir créer des variations et des œuvres dérivées de votre NFT Time Wanderer, et nous vous autorisons à le faire dans le cadre des licences accordées ci-dessus.
Toutefois, vous reconnaissez et acceptez que Time Wanderer peut également modifier, créer des œuvres dérivées, créer des œuvres d’auteur similaires à vos propres adaptations, œuvres dérivées et modifications des
éléments suivants:
Tout NFT TW. En conséquence, en votre nom et au nom de vos héritiers, successeurs et ayants droit, vous vous engagez irrévocablement à ne pas faire valoir ni à intenter de procès, de réclamation, de demande
ou de contestation à l’encontre de Time Wanderer, de ses affiliés ou de ses licenciés en relation avec toute œuvre d’art TW ou de toute adaptation, œuvre dérivée et modification de celle-ci, même si cette œuvre d’art
ou ce contenu est similaire ou identique à l’œuvre d’art TW.
Les adaptations, les œuvres dérivées ou les modifications de l’art de TW qui ont été créées par vous. Aucun droit sur les marques commerciales. Aucune clause de la présente licence ne peut être interprétée comme
vous accordant un quelconque droit sur les marques déposées de TW appartenant à Time Wanderer. Sans notre autorisation écrite, vous n’êtes pas autorisé à utiliser les marques déposées de TW pour toute utilisation
commerciale, y compris pour enregistrer des noms de domaine ou des comptes de médias sociaux utilisant des marques TW. Cela inclut les marques TW qui peuvent être affichées ou contenues dans les œuvres d’art
TW pour vos NFT TW (et vous devrez modifier les NFT TW afin de supprimer ou d’obscurcir les marques TW avant d’en faire un usage commercial). Vous n’êtes pas autorisé à retirer, supprimer ou obscurcir tout avis de
marque, avis de droit d’auteur ou tout autre avis de propriété intellectuelle dans tout document de Time Wanderer où quelconque oeuvre d’art de Time Wanderer.
Transfert. Les licences concédées ci-dessus ne sont pas transférables, sauf si vous vendez ou transférez votre NFT TW, les licences susmentionnées ne vous seront plus concédées et cette licence sera transférée au
nouveau propriétaire du NFT TW. Dans le cadre de toute vente, de tout transfert ou de toute transaction similaire des NFT TW, le bénéficiaire du transfert accepte qu’en achetant, en acceptant ou en procédant de
toute autre façon à l’acquisition d’un TW NFT, il est tenu d’accepter les termes de la présente Licence.
Restrictions. En dépit de ce qui précède, vous ne pouvez utiliser l’art de TW d’une manière qui soit illégale, diffamatoire, harcelante, abusive, frauduleuse, raciste, haineuse, vulgaire, cruelle ou obscène ou qui promeut
une telle activité.
Réserve de droits. Time Wanderer se réserve par la présente tous les droits relatifs à l’art de TW et à toute autre propriété intellectuelle de Time Wanderer non expressément concédée par la présente. Tout écart
résultant de l’utilisation des marques déposées de TW reviendra uniquement à Time Wanderer et à ses filiales.
DISPOSITIONS SUPPLÉMENTAIRES
Caractéristiques supplémentaires. Time Wanderer peut choisir de mettre des fonctions, accès, contenus, articles ou autres avantages supplémentaires à la disposition des propriétaires de NFT TW (” fonctions
supplémentaires “). Time Wanderer n’a aucun devoir ni aucune obligation de vous fournir des fonctions supplémentaires, et vous ne devez pas vous attendre à des fonctions supplémentaires lors de l’acquisition d’un
NFT TW. Les fonctions supplémentaires peuvent faire l’objet de conditions générales, qui peuvent vous être présentées au moment où elles sont mises à disposition.
Mise à jour de la présente licence. Nous pouvons modifier la présente Licence de temps à autre. Si nous apportons des modifications importantes, nous déploierons des efforts raisonnables pour tenter de vous en
informer, par exemple en plaçant un avis bien visible sur la première page de notre site Web. Toutefois, il est de votre seule responsabilité de consulter la présente Licence de temps à autre pour prendre connaissance
de ces changements.
Termination of License. Si vous enfreignez l’une des dispositions de la présente licence, toutes les autorisations accordées par Time Wanderer seront automatiquement résiliées. Dès la résiliation de vos licences,
vous devrez cesser toute commercialisation, la distribution ou la vente de biens, de services et de médias comportant les créations de TW et cessera toute utilisation ultérieure des créations de TW. Toutes les
dispositions qui, de par leur nature, doivent survivre à la résiliation de la présente licence restera en vigueur après et nonobstant toute résiliation de cette licence par Time Wanderer ou par vous. La résiliation ne
limitera aucun des autres droits ou recours de Time Wanderer en justice.
Divers. Si l’une des dispositions de la présente Licence est illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera considérée comme dissociable de la présente Licence et n’affectera
pas la validité et l’applicabilité de la Licence de toutes les dispositions restantes. La présente licence et les licences accordées en vertu de celle-ci peuvent être librement cédées par Time Wanderer mais ne peuvent
être cédées par vous sans le consentement écrit exprès préalable de Time Wanderer.
Toute cession prétendue en violation de la présente licence sera nulle et non avenue. Aucune renonciation par l’une ou l’autre des parties à une violation ou à un manquement aux termes des présentes ne sera
considérée comme une renonciation à une violation ou à un manquement antérieur ou ultérieur.